Conditions Général de Ventes

18 U.S.C. 2257 Record-Keeping Requirements Compliance Statement (Déclaration de conformité des exigences en matière de tenue des dossiers)"

Ce site web est conforme aux normes 18 USC 2257 et 28 CFR 75. Tous les modèles avaient l'âge légal de 18 ans ou plus au moment de la prise de vue. Les enregistrements requis pour tous les titres de Chloé Sanchez sont conservés par le dépositaire des enregistrements, MEDIA CS, 2 allée des Cigognes 17100 Saintes France et qui peut être contacté pendant les heures normales d'ouverture de cette société ( 1 pm - 5 pm, du lundi au vendredi).

Les producteurs primaires de chacune des représentations visuelles trouvées sur ce site web ont représenté à l'exploitant du site web que tous les modèles, acteurs, actrices et autres personnes qui apparaissent dans une représentation visuelle de comportement sexuel réel ou simulé distribuée par le biais de ce site web avaient dix-huit (18) ans ou plus au moment de la création de telles représentations. Les dates de production mentionnées pour de telles représentations visuelles ont été fournies à l'exploitant du site web par le producteur principal et figurent également dans les registres tenus par les producteurs principaux conformément à 18 U.S.C. 2257 et 28 C.F.R. 75. Certaines représentations visuelles de comportements sexuels explicites réels diffusées sur ce site web ont été produites avant le 3 juillet 1995 et sont exemptées des exigences de 18 U.S.C. 2257 et 28 C.F.R. 75.

Conditions Générales de Vente d'Articles en Ligne

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente en ligne des articles disponibles sur ce site. Toute commande passée sur ce site implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions. L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de l'article pour exercer son droit de rétractation et retourner le produit. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme.

Pour toute réclamation ou question relative à un achat, veuillez contacter notre service client à l'adresse suivante : contact@chloesanchez.fr. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 24 heures. En cas de demande de remboursement, celui-ci sera effectué par virement bancaire dans un délai de 7 jours ouvrés à compter de la validation de la demande.

Divers

L'entreprise se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment, sans préavis. Toutefois, les modifications seront appliquées aux commandes passées après leur mise à jour.

Pour plus d'informations voici le lien du texte officiel de la norme:

18 U.S.C. 2257 Déclaration de conformité aux exigences de conservation des enregistrements